Mentions Légales

Identification de l’Association

Nom : GRAIF GPE RECHER ARCHEO INFORMAT FRESSIGNOIS

Numéro d’Identification de l’Association : 411994684

Siège Social

CHEZ MR THOMAS ARNOUX, 66 RUE DE L’ERMITAGE, 18130 DUN-SUR-AURON

Contact

Email : huwnndnd@gmail.com

Téléphone : +33858657551

Directeur de la Publication

Président : Jean-Pierre Dubois

Hébergeur du Site

InterServer, Inc.

PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA

+1 201-605-1440

Responsabilité

GRAIF GPE RECHER ARCHEO INFORMAT FRESSIGNOIS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur. GRAIF GPE RECHER ARCHEO INFORMAT FRESSIGNOIS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter par email à huwnndnd@gmail.com ou par courrier à l’adresse du siège social.

Litiges

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige en relation avec son utilisation sera soumis aux tribunaux compétents.